Statut de la société : SARL Nom de la société : Le Vin Qui Danse ! Nom du responsable : Rodolphe De Noose
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N° Siren : RCS Paris 495 354 771
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Adresse : 4 rue des fossés Saint Jacques Code postal : 75005 Ville : Paris Région : IDF Pays : France
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URL : http://traiteur.vqd.fr |
Conditions Générales de Vente :
Clause n°1 – Les produits livrés
La disponibilité des produits peut varier au quotidien en fonction des points de vente. Tous les produits plateauresto-vqd.fr, plateaux repas compris, sont livrés complets, prêts à déguster. Sauf indication contraire, nos plateaux repas sont élaborés pour être dégustés froids. A réception par le client, les produits doivent être conservés dans un endroit frais et sec. Vin qui danse décline toute responsabilité dans le cas où les produits livrés ne seraient pas conservés selon les conditions indiquées et consommés dans un délai raisonnable. Les tarifs peuvent être différents en boutique sur place ou à emporter (au restaurant).
Clause n°2 – Objectifs de livraison
Les plateaux repas sont livrés : - de 10h à 12h pour toutes commandes passées la veille avant 17h - de 11h à 12h pour les commandes passées la veille après 17h et le jour même avant 10h - sur demande et selon les sites. La gamme « plateaux resto vqd » doit être commandée au plus tard la veille (jours ouvrés) avant 17h pour une livraison avant 12h. Les commandes passées après 17h la veille seront livrés à 12h.
Le délai de livraison vous est précisé à titre d’information et est repris sur la confirmation de commande mais n’a pas de valeur contractuelle. Si ce délai ne vous convient pas, vous avez la possibilité d’annuler votre commande par téléphone en appelant le numéro précisé sur votre mail de confirmation de commande.
Clause n° 2bis – Minimum de commande et frais de livraison
Pour la gamme plateau resto, le minimum de commande est égal à 2. La Livraison est gratuite pour toute commande passée avant 10h00 pour le jour même. Un forfait d’un montant de 25 € TTC par commande et par adresse sera appliqué pour une commande inférieure à 2 Plateaux.
Clause n°3 – Zone de livraison
Les zones de livraison sont limitées à Paris 5. Nous pouvons vous livrer dans toute l'Ile de France selon devis à demander à
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Clause n°4 – Modification des produits
Les produits présentés sont susceptibles de modification sans préavis.
Clause n°5 – Gestion des prix
Les prix peuvent être révisés à tout moment sans préavis. Les prix facturés sont ceux en vigueur au jour de la commande. Ils sont assujettis au taux de TVA applicable légalement en vigueur. Au cas où ce taux viendrait à être modifié, nos prix seraient révisés à due concurrence. Toutes taxes ou charges nouvelles qui pourraient être créées, ou toute modification des charges ou taxes actuelles entraîneraient automatiquement le réajustement des prix.
Clause n°6 – Coordonnées de livraison
L’exactitude des coordonnées de livraison et de facturation doit être fait par le client/internaute. Le Vin qui danse ne pourra être tenu pour responsable d’éventuel retard en cas d’information erronée ou incomplète. Toute réclamation et réserve devront être portées à notre connaissance sous 24 heures et signalées obligatoirement sur le bon de livraison. Aucun produit alimentaire ne sera repris ni échangé.
Clause n°7 – Confirmation de commande
Toute commande sera confirmée par envoi d’un mail à l’adresse de l’identifiant sauf en cas d’indisponibilité d’un produit. Dans ce cas, un produit équivalent vous sera proposé suite à un contact de notre part. Si vous n’acceptez pas ce produit équivalent, votre commande sera directement annulée.
Clause n°8 - Règlement
Pour l'ensemble de nos plateaux/menus, le règlement se fait à réception des produits. Pour les clients en compte (ouverture de compte sur demande) les paiements peuvent être différés après accord des deux parties. En attendant, les factures sont payables à réception de la marchandise, jusqu’à obtention des informations comptables nécessaires au changement de mode de règlement.
Informations légales Conformément à la loi "Informatique et Libertés", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Pour l'exercer, adressez-vous par écrit à l'adresse postale indiqué dans la page CONTACT de notre site internet. Les photographies et illustrations présentées en ligne et sur nos brochures ne sont pas contractuelles.
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